DOSSIER

Nombreux sont les professionnels qui sont amenés à conduire dans le cadre de leurs missions. Pourtant, la conduite n’est pas perçue, et à tort, comme un acte de travail par certaines entreprises qui omettent les risques routiers lors de leur évaluation des risques professionnels. Quel itinéraire emprunter pour accéder à une démarche de prévention efficace ?

Des formations spécifiques peuvent permettre aux salariés d’acquérir les techniques pour évoluer en sécurité sous la pluie, la neige, sur le verglas ou avec une visibilité réduite.

Des formations spécifiques peuvent permettre aux salariés d’acquérir les techniques pour évoluer en sécurité sous la pluie, la neige, sur le verglas ou avec une visibilité réduite.

CONDUIRE POUR le travail est le lot de beaucoup de salariés évoluant dans tous les secteurs d’activité. Pour certains, comme les chauffeurs routiers ou les livreurs, il s’agit là de la substantifique moelle de leur métier. D’autres prennent le volant plus sporadiquement, à l’occasion de réunions à l’extérieur, par exemple. Et pour d’autres encore, la route est un à-côté inévitable qui peut parfois prendre plus de place au quotidien que les tâches principales. Les artisans, les commerciaux, les salariés de l’aide à la personne, pour n’en citer que quelques-uns, passent parfois plus de temps dans leur véhicule qu’à exercer leur savoir-
faire.

Ces différences entraînent des perceptions très variables des risques routiers. Alors que dans le transport, ils sont considérés comme inhérents à la profession et donc intégrés aux démarches de prévention, dans d’autres branches qui n’appréhendent pas la conduite comme une situation de travail, ils sont trop souvent oubliés. Le baromètre prévention routière, publié en janvier dernier par Allianz France-CSA, abonde en ce sens : seulement un tiers des entreprises qui ont une flotte de véhicules ont mis en place un véritable plan de prévention des risques routiers et l’ont intégré dans le document unique d’évaluation des risques (DUER).

La route est pourtant la première cause de décès au travail avec environ 17 % des accidents mortels. Dans la catégorie des accidents de trajet mortels, qui surviennent entre le domicile et le lieu de travail, ou entre ce dernier et le lieu de déjeuner, 78 % d'entre eux se produisent sur la route (Cnam, chiffres 2018). Si la prévention des accidents de trajet n’est pas de la responsabilité de l’employeur (lire l’encadré ci-dessous), celui-ci a en revanche de nombreuses cartes en main pour réduire les risques routiers en mission, auxquels ce dossier est consacré.

ZOOM

MISSION OU TRAJET, UNE RESPONSABILITÉ DIFFÉRENTE

  • Un accident de mission a lieu lors d’un déplacement nécessaire à l’exécution du travail.Il est donc considéré comme un accident du travail. Si la responsabilité pénale du collaborateur peut être envisagée en cas d’infraction au Code de la route ou d’accident corporel qu’il aurait occasionné, la responsabilité pénale et civile de l’employeur peut aussi être engagée s’il est établi qu’un manque de prévention de sa part est à l’origine d’un accident de la route.
  • Un accident de trajet se produit entre le domicile et le lieu de travail ou entre le lieu de travail et le lieu de restauration habituel. Il n’est pas considéré comme un accident du travail. L’entreprise peut contribuer à sa prévention par des mesures d’organisation (horaires de travail permettant les déplacements en transport en commun, lorsqu’ils existent, réalisation d’un plan de déplacement d’entreprise…) adaptées à sa localisation et à son fonctionnement.

« Bien entendu, des mesures de prévention concernant les déplacements professionnels peuvent avoir un effet positif sur ceux effectués par les employés pour venir au travail et rentrer chez eux, avance Anne-Sophie Valladeau, expert-conseil technique à l’INRS. Un salarié formé à l’organisation de ses déplacements, aux bonnes habitudes d’entretien des véhicules et à la conduite sûre appliquera ces bons réflexes en dehors des missions qu’il effectue pour son entreprise. »

Se déplacer ou ne pas se déplacer, là est la question

La mise en place d’une démarche de prévention des risques routiers professionnels efficace s’articule en premier lieu sur l’évaluation des risques. Ensuite, elle peut se décliner autour de quatre axes : l’organisation des déplacements, le choix et la maintenance des véhicules, l’instauration de règles de communications mobiles et, enfin, la gestion des compétences des salariés.

Il s’agit donc dans un premier temps de se questionner sur la nécessité des déplacements. N’est-il pas envisageable dans certains cas d’organiser une visioconférence, par exemple, et ainsi ne pas s’exposer aux risques routiers ? Si les déplacements s’avèrent indispensables, est-il possible, pour effectuer certains d’entre eux, d’emprunter d’autres modes de transport que la voiture ? Dans l’affirmative, il convient de définir des règles comme l’obligation faite aux salariés de prendre le train pour tout trajet supérieur à un nombre de kilomètres donné.

Le covoiturage est un atout dont il serait dommage de se priver : en incitant des collègues à voyager ensemble lorsqu’ils se rendent à un même rendez-vous plutôt que chacun dans un véhicule, on peut réduire la fatigue et les risques de lassitude liées à la conduite en solitaire. On peut aussi diminuer le temps passé sur la route dans une journée, en permettant aux salariés de passer la nuit à l’hôtel plutôt que de partir tôt le matin ou rentrer tard le soir.

Pour préserver la santé des salariés, l’outil de travail se doit d’être sûr et adapté. La prévention des risques routiers ne fait pas exception à la règle. Dotés des dispositifs de sécurité génériques (système de freinage par assistance électronique, airbags, limiteur de vitesse réglable et modulable par le conducteur…), les véhicules doivent aussi être aménagés et équipés en fonction des besoins des personnes et des charges à transporter (séparation entre la partie habitacle de conduite et le chargement, arrimage et répartition des charges, capacité et puissance adaptées au chargement…). En outre, planifier l’entretien régulier de la flotte en tenant compte des conditions d’utilisation est impératif, sans oublier le suivi au quotidien de l’état des véhicules. À noter que la location de longue durée peut être, du point de vue de l’entretien, une solution avantageuse, les prestataires proposant des contrats intégrant la maintenance.

La route est la première cause de décès au travail avec environ 17 % des accidents mortels.

Montée en compétence

Quand il s’agit de conduite, en attendant l’avènement des véhicules autonomes qui changeront la donne du tout au tout, le comportement de la personne au volant ne peut être totalement ignoré. Pour autant, la première protection contre les mauvais comportements, tels que le téléphone au volant ou la vitesse, réside dans le rappel des consignes (interdiction d’appeler un salarié alors qu’il est sur la route, renvoi automatique des appels, ne communiquer que quand le véhicule est à l’arrêt…) et une organisation du travail adaptée (protocole de gestion de la communication avec les personnes sur la route, délais de trajet raisonnables et compatibles avec les conditions de circulation…). 

« Une démarche de prévention du risque routier ne saurait être complète sans formation visant à l’amélioration des compétences des conducteurs, souligne Anne-Sophie Valladeau. D’autant que les véhicules utilisés pour l’exercice d’une activité professionnelle peuvent posséder des caractéristiques très variables qui nécessitent l’acquisition ou la maîtrise d’aptitudes spécifiques. » On ne manœuvre pas un véhicule utilitaire léger (VUL) de la même manière qu’une voiture ou qu’un triporteur. En plus de ces apprentissages particuliers, des formations complémentaires doivent permettre aux salariés les plus exposés au risque routier, ceux qui avalent des milliers de kilomètres par an, d’acquérir les techniques pour évoluer en sécurité sous la pluie, la neige, sur le verglas ou avec une visibilité réduite. 

RISQUES D’ACCIDENT, MAIS PAS SEULEMENT

La conduite peut sembler anodine pour la santé. Or, au-delà des risques de dommages corporels en cas d’accident de la route, le conducteur est exposé, souvent sans en être conscient, à d’autres risques : physiques (vibrations, bruit…), posturaux (position assise prolongée), chimiques (gaz d’échappement, vapeurs de carburant…) ou psychosociaux (stress, violence…).

Damien Larroque

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