SERVICES

QUESTIONS-RÉPONSES

Les thèmes des questions présentées sont issus des assistances assurées par les experts de l’INRS. Les réponses apportées ici sont données à titre indicatif et ont pour objectif de fournir des éléments d’information. Elles ne pourraient, en aucun cas, être considérées comme des textes de référence.

Fluides de coupe et micro-organismes

Question : Je fais de l’usinage de pièces. Nous utilisons des fluides de coupe et je voudrais savoir comment suivre la concentration des micro-organismes qu’ils contiennent ?
Réponse : Les fluides de coupe (FDC) semi-synthétiques, constitués d’huile et d’eau, représentent un milieu favorable pour la croissance de nombreux micro-organismes comme les bactéries ou les moisissures, malgré la présence de biocide dans le fluide. Cette flore microbienne, venant de l’environnement de travail et de l’opérateur, peut dégrader le fluide et certains micro-organismes pourraient présenter un risque pour la santé des opérateurs. (…)

Élingues

Question : Les couleurs des élingues en textile ont-elles une signification ?
Réponse : Les élingues textiles (plates en sangles tissées ou rondes) utilisées comme accessoires de levage sont généralement fabriquées à partir de polyamides (PA), polyesters (PES) ou polypropylènes (PP). (…)

DROIT EN PRATIQUE

Un thème est abordé, sous l’angle juridique. Les textes de loi s’y référant sont présentés, ainsi, souvent, que des cas de jurisprudence récents.

La délégation de pouvoirs dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail

De nombreuses prescriptions issues du Code du travail s’imposent à l’employeur dans le cadre de son obligation générale de sécurité à l’égard de ses salariés. Tout manquement à l’une de ces obligations est susceptible d’engager sa responsabilité. L’organisation, la taille, le type d’activité, et l’implantation géographique de certains établissements peuvent rendre difficile, voire impossible, le contrôle par l’employeur du respect de ces dispositions au sein de son entreprise.

RETOUR SUR...

Une notion ou un terme est analysé en revenant sur son origine, et notamment le contexte historique de son apparition, jusqu’à nos jours.

L’expertise CHSCT

Les CHSCT peuvent avoir recours à une expertise extérieure et indépendante dans deux circonstances : en cas de « risque grave » et en cas de « projet important ». Comment se déroule-t-elle ? Sous quelles conditions ? Suivant quelles modalités ?

À LA LOUPE

Un secteur est présenté ici, en abordant son importance en France et les chiffres de son accidentologie. Des cas concrets et des situations réelles, issus de la base Epicéa, illustrent les accidents rencontrés dans ce secteur.

Fabrication d’aliments pour animaux de ferme

En 2014, l’activité Fabrication d’aliments pour animaux de ferme comptait 371 établissements occupant 6 854 salariés. On y dénombrait 267 accidents du travail (en baisse de 4 % par rapport à 2013), 17 nouvelles incapacités permanentes et aucun décès, le tout ayant entraîné 16 024 journées perdues.

EXTRAITS DU J.O.

Des juristes de l’INRS sélectionnent et commentent les textes juridiques parus récemment dans les journaux officiels.

Documents officiels du 1er au 28 février 2017

Les textes présentés ici sont des extraits de textes parus au Journal officiel entre le 1er et le 28 février 2017 concernant la santé et la sécurité au travail ainsi que l'environnement. Ils sont, pour la plupart, suivis d'explications et de commentaires réalisés par les experts juridiques de l'INRS.

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