Les statistiques présentées dans le document montrent bien un taux d’accidents du travail en 2018-2019 plus élevé pour les entreprises preneuses d’ordres.
-
© Claude Almodovar pour l'INRS/2023
Une analyse récente, réalisée par la Dares, des résultats de différentes études portant sur les liens entre sous-traitance et accidents du travail montre que lorsqu’un établissement intervient dans une structure en tant qu’entreprise extérieure, ses salariés sont davantage exposés à des risques d’accidents du travail.
Selon les auteurs, cette situation tient à plusieurs facteurs. La tendance des donneurs d’ordres à externaliser les missions les plus dangereuses afin de ne pas endosser les coûts associés à la réparation notamment. Mais aussi la dépendance de certains sous-traitants vis-à-vis de donneurs d’ordres qui peut les conduire à intensifier le travail ou à moins s’investir dans les mesures de prévention.
Une sinistralité fluctuante
Les statistiques présentées dans le document montrent bien un taux d’accidents du travail en 2018-2019 plus élevé pour les entreprises preneuses d’ordres. Cependant, la relation entre sinistralité et sous-traitance n’est pas linéaire. Lorsque le chiffre d’affaires de l’entreprise intervenante est obtenu à plus de 50 % auprès de donneurs d’ordres, le taux d’accidents du travail diminue, même s’il reste plus élevé que pour les structures non sous-traitantes. Ce qui s’expliquerait, selon l’étude par « une meilleure maîtrise des risques dans ces établissements quasi intégrés à leur(s) donneur(s) d’ordres ».
Les intérimaires sont eux aussi une population confrontée à davantage d’accidents du travail que des salariés permanents. Mais les auteurs de l’étude notent que leur présence au sein d’entreprises influe également sur la sinistralité des travailleurs de ces établissements. Là encore, la relation n’est pas linéaire. Ainsi, les structures ayant recours à l’intérim dans une proportion supérieure à 4 % de leur effectif voient chez leurs propres salariés une augmentation du taux d’accidents du travail. Et le taux d’accidents diminue chez les salariés permanents à partir de 10 % d’intérimaires, même s’il demeure plus élevé qu’en l’absence de travailleurs occasionnels. Les auteurs émettent l’hypothèse que « l’emploi habituel d’une forte proportion d’intérimaires permet de réduire les incertitudes liées à la coactivité entre salariés de statuts différents ».