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QUESTIONS-RÉPONSES

Les thèmes des questions présentées sont issus des assistances assurées par les experts de l’INRS. Les réponses apportées ici sont données à titre indicatif et ont pour objectif de fournir des éléments d’information. Elles ne pourraient, en aucun cas, être considérées comme des textes de référence.

Affiches

Question : J’aimerais mettre des affiches de l’INRS au mur des ateliers de production de mon entreprise. Comment faire pour m’en procurer ?
Réponse : Toute entreprise relevant du régime général de la Sécurité sociale ou tout établissement d’enseignement technique peut s’adresser à la Caisse régionale (Carsat, Cramif et CGSS) de sa région qui diffuse gratuitement, quel que soit le nombre d’exemplaires, les affiches de l’INRS, tout comme les brochures et les dépliants. Certaines caisses proposent une commande en ligne des documents publiés par l’INRS. (…)

Bruit

Question : Je suis responsable sécurité dans une métallerie et les niveaux sonores de notre atelier imposent le port de protecteurs auditifs. L’un de mes collègues, malentendant, souhaiterait pouvoir se passer de casque antibruit en enlevant ses prothèses auditives, ce qui lui permettrait de percevoir le bruit moins fort. Est-ce une bonne idée ?
Réponse : Chez un travailLeur appareillé pour un déficit auditif, le retrait de l’appareillage réduit effectivement la sensation de bruit. En revanche, le maintien d’un niveau d’exposition au bruit (LEX, 8h) supérieur à 80 dB(A) peut poursuivre la destruction des cellules ciliées restantes au sein de la cochlée, aggravant ainsi le déficit auditif du travailleur. Par ailleurs, se passer des prothèses peut conduire à des situations dangereuses puisque le salarié risque de ne pas entendre ou de ne pas comprendre ce que lui disent ses collègues. (…)

DROIT EN PRATIQUE

Un thème est abordé, sous l’angle juridique. Les textes de loi s’y référant sont présentés, ainsi, souvent, que des cas de jurisprudence récents.

Suivi de l’état de santé des travailleurs : les nouvelles dispositions applicables

Tout travailleur bénéficie d’un suivi individuel de son état de santé assuré par le service de prévention en santé au travail (SPST), dont la mission principale est d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. La loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail a apporté diverses modifications en matière de suivi de l’état de santé des salariés.

À LA LOUPE

Un secteur est présenté ici, en abordant son importance en France et les chiffres de son accidentologie. Des cas concrets et des situations réelles, issus de la base Epicéa, illustrent les accidents rencontrés dans ce secteur.

La conception des locaux de travail

La conception des locaux et des situations de travail influe sur la sécurité des salariés et, dans des situations dégradées, favorise la survenue d’un accident. L’intégration, en amont, des connaissances et principes de prévention est nécessaire pour limiter ces risques lors de la conception d’un projet ou de l’amélioration de bâtiments anciens. Les accidents extraits de la base de données Epicea 1 identifient un certain nombre de facteurs de risques liés à des situations de travail inappropriées

RETOUR SUR...

Une notion ou un terme est analysé en revenant sur son origine, et notamment le contexte historique de son apparition, jusqu’à nos jours.

Les cotisations AT/MP

La cotisation AT/MP, à la charge de l’employeur, couvre les accidents du travail, les maladies professionnelles et les accidents de trajet et a notamment pour objectif de responsabiliser les entreprises en matière de protection de la santé et de la sécurité de leurs salariés.

EXTRAITS DU J.O.

Des juristes de l’INRS sélectionnent et commentent les textes juridiques parus récemment dans les journaux officiels.

Documents officiels du 1er au 30 juin 2022

Les textes présentés ici sont des extraits de textes parus au Journal officiel entre le 1er et le 30 juin 2022 concernant la santé et la sécurité au travail ainsi que l'environnement. Ils sont, pour la plupart, suivis d'explications et de commentaires réalisés par les experts juridiques de l'INRS.

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